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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIC BOIS
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Inclusion par vitrification
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Inclusion par vitrification
PIC BOIS, SA

Numéro de dépôt :
3806395
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
Inclusion par vitrification de PIC BOIS

Présentation de la marque Inclusion par vitrification

Déposée le 15 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PIC BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Inclusion par vitrification » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIC BOIS domicilié(e) ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 595 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIC BOIS domicilié(e) ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France.

La marque Inclusion par vitrification a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inclusion par vitrification est expirée depuis le 15 février 2021.

PIC BOIS a également déposé les autres marques suivantes : Signalét'TAG , Parcours ludo sportif , PIC BOIS , FURCA


PIC BOIS, SA - ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France - SIREN 379595788


PIC BOIS - ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565472 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.