Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSYLI mobilier écoresponsable
PIC BOIS GRAVURES

Numéro de dépôt :
4455866
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
CONSYLI mobilier écoresponsable de PIC BOIS GRAVURES

Présentation de la marque CONSYLI mobilier écoresponsable

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par PIC BOIS GRAVURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSYLI mobilier écoresponsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est PIC BOIS GRAVURES domicilié(e) ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER-CORDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIC BOIS GRAVURES, Monsieur BRUNO CHATAIGNON domicilié(e) ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER-CORDON - France.

La marque CONSYLI mobilier écoresponsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSYLI mobilier écoresponsable arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

PIC BOIS GRAVURES a également déposé les autres marques suivantes : ParcourZen , 1S 1Signe


PIC BOIS GRAVURES - ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER-CORDON - France


PIC BOIS GRAVURES, Monsieur BRUNO CHATAIGNON - ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER-CORDON - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.