Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUE LIBRE
Numéro de dépôt :
1731577
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1995
Présentation de la marque ROUE LIBRE
Déposée le 29 janvier 1985 par PIBOULEAU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUE LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROUE LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUE LIBRE est expirée depuis le 29 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09