Déposée le 1 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PIBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIBA domicilié(e) Z.A. LE PETIT CHATELET, 35310 SAINT-THURIAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIBA - France.
La marque BIOXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425564.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIBA S.A. - Z.A. LE PETIT CHATELET, 35310 SAINT-THURIAL - France
PIBA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310602 - Publication au BOPI 2000-10-30
Inscription le 10 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295214 - Publication au BOPI 2000-02-10
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou la ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer caractères d'imprimerie; clichés Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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