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Marques déposées par PIAUD PHILIPPE
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LES SAVEURS DROMOISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DROMOISES
PIAUD PHILIPPE
PIAUD ROLAND
RACIQUOT CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
97669504
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque LES SAVEURS DROMOISES

Déposée le 18 mars 1997 par PIAUD PHILIPPE, PIAUD ROLAND, RACIQUOT CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVEURS DROMOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Les déposants sont PIAUD PHILIPPE, domicilié(e) 26400 EURRE - France, PIAUD ROLAND, domicilié(e) 26400 EURRE - France, RACIQUOT CHRISTIAN, domicilié(e) 26400 CREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACIQUOT CHRISTIAN - France.

La marque LES SAVEURS DROMOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS DROMOISES est expirée depuis le 18 mars 2007.


PIAUD PHILIPPE - 26400 EURRE - France

PIAUD ROLAND - 26400 EURRE - France

RACIQUOT CHRISTIAN - 26400 CREST - France - SIREN 3


RACIQUOT CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Légumes conservés, séchés, condiments. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). Plantes naturelles. Semences

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.