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Marques déposées par PIATON Jacques
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SOCIETE DES RACCORDS PIATON SORAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE DES RACCORDS PIATON SORAP
PIATON Jacques

Numéro de dépôt :
1392113
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1996
SOCIETE DES RACCORDS PIATON SORAP de PIATON Jacques

Présentation de la marque SOCIETE DES RACCORDS PIATON SORAP

Déposée le 7 novembre 1986 par PIATON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIETE DES RACCORDS PIATON SORAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIATON Jacques, domicilié(e) 38138 LES COTES D'AREY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SOCIETE DES RACCORDS PIATON SORAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DES RACCORDS PIATON SORAP est expirée depuis le 7 novembre 1996.


PIATON Jacques - 38138 LES COTES D'AREY. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Raccords pour tuyaux flexibles ou rigides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.