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Marques déposées par Piat
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SELVIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELVIAC
Piat

Numéro de dépôt :
944563
Date de dépôt :
27/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SELVIAC

Déposée le 27 janvier 1976 par Piat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SELVIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Piat domicilié(e) (soc. an.), 23, rue de la République, Mâcon. - France.

La marque SELVIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SELVIAC est expirée depuis le 27 janvier 1986.

Piat a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA REPUBLIQUE , CHANTEROSE , CANTOSOL , LE TRIPLE POT , LE PIAT DE BEAUJOLAIS DE PRIMEUR , LE PIAT DOR , CUVEE DE L ENCAVEUR , LE POT DE 50 CENTILITRES , CUVEE DES MINIMES , A DELORME


Piat - (soc. an.), 23, rue de la République, Mâcon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°473 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°124400 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.