Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT DES ISLES
Piat

Numéro de dépôt :
927188
Date de dépôt :
23/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PONT DES ISLES

Déposée le 23 juin 1975 par Piat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PONT DES ISLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Piat domicilié(e) (soc. an.), 23, rue de la République, Mâcon. - France.

La marque PONT DES ISLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PONT DES ISLES est expirée depuis le 23 juin 1985.

Piat a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA REPUBLIQUE , CHANTEROSE , CANTOSOL , LE TRIPLE POT , LE PIAT DE BEAUJOLAIS DE PRIMEUR , LE PIAT DOR , CUVEE DE L ENCAVEUR , LE POT DE 50 CENTILITRES , CUVEE DES MINIMES , A DELORME


Piat - (soc. an.), 23, rue de la République, Mâcon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Vins.