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Marques déposées par Piat
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Piat

Numéro de dépôt :
939382
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1975 par Piat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Piat domicilié(e) (soc. an.), 23, rue de la République, Mâcon (Saône-et-Loire). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939382.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 1985.

Piat a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA REPUBLIQUE , CHANTEROSE , CANTOSOL , LE TRIPLE POT , LE PIAT DE BEAUJOLAIS DE PRIMEUR , LE PIAT DOR , CUVEE DE L ENCAVEUR , LE POT DE 50 CENTILITRES , CUVEE DES MINIMES , A DELORME


Piat - (soc. an.), 23, rue de la République, Mâcon (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°473 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°124400 - Publication au BOPI

Vins.