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Marques déposées par PIAT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PIAT

Numéro de dépôt :
1033030
Date de dépôt :
15/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 novembre 1977 par PIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIAT domicilié(e) (S.A.), 23 rue de la République, 71000 Macon. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033030.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 15 novembre 1987.

PIAT a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA REPUBLIQUE , CHANTEROSE , CANTOSOL , LE TRIPLE POT , LE PIAT DE BEAUJOLAIS DE PRIMEUR , LE PIAT DOR , CUVEE DE L ENCAVEUR , LE POT DE 50 CENTILITRES , CUVEE DES MINIMES , A DELORME


PIAT - (S.A.), 23 rue de la République, 71000 Macon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°473 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°124400 - Publication au BOPI

Vins.