Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES MINIMES
PIAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1172557
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CUVEE DES MINIMES

Déposée le 4 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) PIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES MINIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIAT domicilié(e) 23, Rue de la République, 71009 MACON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CUVEE DES MINIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DES MINIMES est expirée depuis le 4 juillet 1990.

PIAT a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA REPUBLIQUE , CHANTEROSE , CANTOSOL , LE TRIPLE POT , LE PIAT DE BEAUJOLAIS DE PRIMEUR , LE PIAT DOR , CUVEE DE L ENCAVEUR , LE POT DE 50 CENTILITRES , A DELORME , LE GRAND POT


PIAT (S.A.) - 23, Rue de la République, 71009 MACON. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°473 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°125261 - Publication au BOPI

Vins.