CUVEE DES MINIMES
Présentation de la marque CUVEE DES MINIMES
Déposée le 4 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) PIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES MINIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES MINIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DES MINIMES est expirée depuis le 4 juillet 1990.
PIAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°473 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°125261 - Publication au BOPI