CUVEE DE L ENCAVEUR
Présentation de la marque CUVEE DE L ENCAVEUR
Déposée le 15 janvier 1979 par PIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DE L ENCAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE L ENCAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DE L ENCAVEUR est expirée depuis le 15 janvier 1989.
PIAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°473 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°124400 - Publication au BOPI