CAVES DE LA REPUBLIQUE
Présentation de la marque CAVES DE LA REPUBLIQUE
Déposée le 4 juillet 1980 par PIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVES DE LA REPUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVES DE LA REPUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAVES DE LA REPUBLIQUE est expirée depuis le 4 juillet 1990.
PIAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057