Déposée le 29 juin 1983 par la société PIAT TEXTILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINE DE RIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PIAT TEXTILES domicilié(e) 158, avenue Chomedey-de-Maisonneuve, 10000 TROYES (dossier no 2020655) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 880 106 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2020655) - France.
La marque MINE DE RIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIAT TEXTILES - 158, avenue Chomedey-de-Maisonneuve, 10000 TROYES (dossier no 2020655) - France - SIREN 552880106
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2020655) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1993 n°2020655 - Publication au BOPI 1993-06-25
Inscription le 25 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54885 - Publication au BOPI 1991-07-25
Inscription le 1 mars 1991 - Transmission de propriété n°52074 - Publication au BOPI 1991-03-01
Inscription - Transmission de propriété n°9044 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°9045 - Publication au BOPI
Vêtements confectionnés, bonneterie, lingerie sous-vêtements, prêt-à-porter pour homme, femme, enfant et, d'une manière générale, tout ce qui concerne le textile et l'habillement.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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