Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Piat (Hubert
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Piat (Hubert, Alain)

Numéro de dépôt :
958825
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 1976 par monsieur Piat (Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Piat (Hubert domicilié(e) Le Perthuis, 12, route du Perthuis, Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958825.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 1986.

Piat (Hubert a également déposé les autres marques suivantes : HUBERT PIAT , HUBERT PIAT , HUBERT PIAT , HUPI , HUBIAT


M. Piat (Hubert, Alain) - Le Perthuis, 12, route du Perthuis, Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.