Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUBIAT
M. Piat (Hubert, Alain)

Numéro de dépôt :
963740
Date de dépôt :
03/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HUBIAT

Déposée le 3 août 1976 par monsieur Piat (Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HUBIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Piat (Hubert domicilié(e) Le Perthuis, 12, route du Perthuis, Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France.

La marque HUBIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HUBIAT est expirée depuis le 3 août 1986.

Piat (Hubert a également déposé les autres marques suivantes : HUBERT PIAT , (Marque figurative) , HUBERT PIAT , HUBERT PIAT , HUPI


M. Piat (Hubert, Alain) - Le Perthuis, 12, route du Perthuis, Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-devie, liqueurs et spiritueux divers.