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Marques déposées par PIAT Guy-Luc
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ARTISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISOL
PIAT Guy-Luc

Numéro de dépôt :
94527501
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque ARTISOL

Déposée le 29 juin 1994 par PIAT Guy-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est PIAT Guy-Luc, domicilié(e) La Caphicri Quartier Petit Janet, 13410 LAMBESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert - France.

La marque ARTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISOL est expirée depuis le 29 juin 2004.

PIAT Guy-Luc a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE NOUVEL'ART , ART'ISOL LE PLAFOND TENDU DE L'HOMME DE L'ART


PIAT Guy-Luc - La Caphicri Quartier Petit Janet, 13410 LAMBESC - France


ECREPONT Robert - France


Inscription le 25 juillet 1995 - REJET PARTIEL n°187966 - Publication au BOPI 1995-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Métaux communs et leurs alliages; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Faux-plafonds en matière textile.Construction et réparation de faux-plafonds; services d'installation; services d'installation de faux-plafonds

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.