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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Pianos CHAVANNE
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MOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTUS
Pianos CHAVANNE, EURL

Numéro de dépôt :
4089672
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2024
MOTUS de Pianos CHAVANNE

Présentation de la marque MOTUS

Déposée par voie électronique le 9 mai 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Pianos CHAVANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Pianos CHAVANNE domicilié(e) ZA de Montredon, 19 Avenue Hermès - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 692 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pianos CHAVANNE, M. Vincent Chavanne domicilié(e) ZA de Montredon, 19 Avenue Hermès - 31240 - L'UNION - France.

La marque MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTUS est expirée depuis le 9 mai 2024.

Pianos CHAVANNE a également déposé les autres marques suivantes : CHAVANNE , CHAVANNE


Pianos CHAVANNE, EURL - ZA de Montredon, 19 Avenue Hermès - 31240 - L'UNION - France - SIREN 340692201


Pianos CHAVANNE, M. Vincent Chavanne - ZA de Montredon, 19 Avenue Hermès - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Instruments de musique électroniques.