Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAVANNE
Numéro de dépôt :
1426911
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/09/1997
Présentation de la marque CHAVANNE
Déposée le 4 septembre 1987 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PIANOS CHAVANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CHAVANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAVANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVANNE est expirée depuis le 4 septembre 1997.
PIANOS CHAVANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08