Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURAMOUR
M. Pianet (Désiré) et m. Rousset (Francisque)

Numéro de dépôt :
960820
Date de dépôt :
18/06/1976
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier

Présentation de la marque FLEURAMOUR

Déposée le 18 juin 1976 par monsieur Pianet (Désiré) et m. Rousset (Francisque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « FLEURAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pianet (Désiré) et m. Rousset (Francisque domicilié(e) 35, rue des Salines, Lons-le-Saunier (Jura). - France.

La marque FLEURAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FLEURAMOUR est expirée depuis le 18 juin 1986.


M. Pianet (Désiré) et m. Rousset (Francisque) - 35, rue des Salines, Lons-le-Saunier (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins mousseux, vins fins, vins ordinaires.