Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA VILLANELLE
Numéro de dépôt :
1655608
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
09/04/2001
Présentation de la marque LA VILLANELLE
Déposée le 9 avril 1991 par PIA EDWIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LA VILLANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA VILLANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLANELLE est expirée depuis le 9 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38