Déposée le 4 juillet 2003 par PIA Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Bus du Tri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est PIA Daniel domicilié(e) Chez Cirrito, 25 rue du Moulin de la Vierge,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel PIA domicilié(e) Chez Cirrito, 25 rue du Moulin de la Vierge,75014 Paris - 75014 - France.
La marque Le Bus du Tri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIA Daniel - Chez Cirrito, 25 rue du Moulin de la Vierge,75014 PARIS - 75014 - France
Monsieur Daniel PIA - Chez Cirrito, 25 rue du Moulin de la Vierge,75014 Paris - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux. Publicité en ligne sur réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Relations publiques. Location de véhicules de type autobus ou minibus spécialement aménagés à l'intérieur et portant des messages à l'extérieur pour la diffusion d'information concernant le tri sélectif, le recyclage des matériaux et les produits recyclés. Education ; formation à l'apprentissage du tri des déchets. Divertissement activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Organisation de concours et jeux à but pédagogiques pour l'apprentissage du tri et de la seconde vie des matériaux. Organisation d'expositions itinérantes et fixes à buts culturels, d'information et éducatifs. Services de jeux proposés en ligne sur le tri des déchets, le recyclage des matériaux et des emballages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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