Marque enregistrée - Marque en vigueur

KELSCH D'ALSACE in Seebach
Madame Pia CLAUSS

Numéro de dépôt :
4445763
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
KELSCH D\'ALSACE in Seebach de Pia CLAUSS

Présentation de la marque KELSCH D'ALSACE in Seebach

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par madame Pia CLAUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KELSCH D'ALSACE in Seebach » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est madame Pia CLAUSS domicilié(e) 11 route de Schleithal - 67160 - SEEBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque KELSCH D'ALSACE in Seebach a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELSCH D'ALSACE in Seebach arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

Pia CLAUSS a également déposé les autres marques suivantes : Kelsch d'Alsace in Seebach , LA BOUTIQUE DU KELSCH


Madame Pia CLAUSS - 11 route de Schleithal - 67160 - SEEBACH - France


CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Errata de la publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Bougies et mèches de bougies pour l'éclairage, bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël ;

Coffrets à bijoux, étuis pour l’horlogerie ; boîtiers de montre ; articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clés et breloques pour porte-clés ;

Porte-monnaie ; colliers pour animaux ; portefeuilles ; étuis pour clés ; bagages et sacs de transport; valises, sac à dos, malles, sacs de voyage, sacs à main, sac à provisions ; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; laisses et vêtements pour animaux ;

Coussins, couffins, objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (rangement) ; literie à l’exception du linge de lit ; paille tressée à l’exception des nattes ; stores de fenêtres d’intérieur en matières textiles ; tapis de sol pour le couchage ; mobiles (décoration) ; figurines décoratives (modèles réduits) en résine synthétique ;

Tissus à usage textile ; tissus imprimés ; tissus pour meubles, tapisseries, rideaux, vêtements, broderies ; tissus pour la décoration d'intérieur ; tissus pour la fabrication de sacs, de couvertures, de parapluies, de draps, de porte-monnaie, de serviettes, d'articles textiles ménagers ; textiles pour la décoration intérieure ; tissus pour la décoration de fenêtres ; lin (tissu) ; coton (tissu) ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; nappes non en papier ; chemins de table en matières textiles ; mouchoirs de poches en matières textiles, rideaux en matières textiles, ronds de table en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; sets de tables en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs ; guirlande artificielle ; rubans de mercerie ; broderies et dentelles ;

Tisanes autres qu'à usage médicinal, café, thé, cacao et succédanés du café; bretzels ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pâtes d'Alsace" ; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel bénéficiant de l'indication géographique protégée "Miel d'Alsace", sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ;

Couture ; retouche de vêtements ;

Décoration intérieure.