Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINPALM
PI ELECTRONIQUE, SA

Numéro de dépôt :
3816097
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
SPINPALM de PI ELECTRONIQUE

Présentation de la marque SPINPALM

Déposée le 18 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) PI ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPINPALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PI ELECTRONIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91940 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 727 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PI ELECTRONIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91940 - VILLEBON SUR YVETTE - France.

La marque SPINPALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINPALM est expirée depuis le 18 mars 2021.

PI ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RESTOCOM , MEMOBADGE , PI ELECTRONIQUE , VISIOSPIN , RESTO PAD , FIDCODE , RESTOCOMPTE , TAP SYSTEM , PI ADVISOR , PAYPI


PI ELECTRONIQUE, SA - 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91940 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 326727484


PI ELECTRONIQUE - 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91940 - VILLEBON SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.