Déposée le 30 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) PI ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPIN COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PI ELECTRONIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 727 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PI ELECTRONIQUE, M. DELAYE ALAIN domicilié(e) 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.
La marque SPIN COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PI ELECTRONIQUE, SA - 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 326727484
PI ELECTRONIQUE, M. DELAYE ALAIN - 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 15 mai 2012 - Retrait partiel n°575757 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; aucun des produits susmentionnés n'est en relation avec la vente, la direction d'entreprise, les compétences commerciales, l'efficacité des ventes, la gestion, le marketing, les négociations, les achats, l'analyse comportementale et le coaching.
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