Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S PAD
PI ELECTRONIQUE, SA

Numéro de dépôt :
3893161
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
S PAD de PI ELECTRONIQUE

Présentation de la marque S PAD

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) PI ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S PAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PI ELECTRONIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 727 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PI ELECTRONIQUE, M. DELAYE ALAIN domicilié(e) 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.

La marque S PAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S PAD est expirée depuis le 30 janvier 2022.

PI ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RESTOCOM , MEMOBADGE , PI ELECTRONIQUE , VISIOSPIN , RESTO PAD , FIDCODE , RESTOCOMPTE , TAP SYSTEM , PI ADVISOR , PAYPI


PI ELECTRONIQUE, SA - 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 326727484


PI ELECTRONIQUE, M. DELAYE ALAIN - 36 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.