(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 juillet 1995 par la société étrangère PI-DESIGN AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582259.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 juillet 2025.
PI-DESIGN AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2005 n°2291501 - Publication au BOPI 2005-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2015 n°2592298 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-06