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Marques déposées par l'association loi 1901 Pi 3
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Z SERVICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z SERVICES
Pi 3,14 sans 16 (association régie par la loi de juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1626069
Date de dépôt :
27/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2000
Z SERVICES de Pi 3

Présentation de la marque Z SERVICES

Déposée le 27 août 1990 par l'association loi 1901 Pi 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Pi 3 domicilié(e) Ex RN 14, 95420 SAINT-GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Rossignol, représentant légal - France.

La marque Z SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z SERVICES est expirée depuis le 27 août 2000.


Pi 3,14 sans 16 (association régie par la loi de juillet 1901) - Ex RN 14, 95420 SAINT-GERVAIS - France


Michel Rossignol, représentant légal - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Agences d'informations nouvelles agences de presse communications aériennes communications radiophoniques communications télégraphiques communications téléphoniques courrier (distribution du -) dépêches (expédition de -) dépêches (transmission de -) diffusion de programmes de télévision distribution du courrier émissions radiophoniques émissions télévisées expédition de dépêches informations nouvelles (agences d' -) messages (transmission de -) presse (agences de -) programmes de télévision (diffusion de -) programmes radiophoniques (diffusion de -) radiodiffusion télégrammes (transmission de -) télégraphiques (communications -) télégraphiques (services -) téléphoniques (communications -) téléphoniques (services -) télévision (diffusion de programmes de -) télex (services -) transmission de dépêches transmission de messages transmission de télégrammes Communication par télématique des règlements effectués par le moyen d'un support magnétique Service télématique