Marque expirée - Marque en non vigueur

VERMISTOP
PHYTOSYNTHESE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
99779080
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2019

Présentation de la marque VERMISTOP

Déposée le 26 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSYNTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERMISTOP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSYNTHESE domicilié(e) 57 avenue Jean Jaurès,63200 MOZAC (dossier no 2399370) - 63200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 264 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2399370) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERMISTOP est expirée depuis le 26 février 2019.

PHYTOSYNTHESE a également déposé les autres marques suivantes : CLEANACTIV , EIMERICOX , PHYTOSYNTHESE , NUTRIDRAINAGE , BIOSTAR


PHYTOSYNTHESE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 57 avenue Jean Jaurès,63200 MOZAC (dossier no 2399370) - 63200 - France - SIREN 410264113


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2399370) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 24 février 2009 - Changement d'adresse n°494783 - Publication au BOPI 2009-02-24

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399370 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Produits diététiques à usage vétérinaire ; produits vétérinaires ; additifs pour fourrage à usage médical Aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes, suppléments nutritionnels pour animaux ; additifs pour fourrage non à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.