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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSYNTHESE
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PHYTOSYNTHESE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOSYNTHESE
PHYTOSYNTHESE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97686998
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2017

Présentation de la marque PHYTOSYNTHESE

Déposée le 7 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSYNTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOSYNTHESE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSYNTHESE domicilié(e) 57 avenue Jean Jaurès,63200 MOZAC (dossier no 2337734) - 63200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 264 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2337734) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOSYNTHESE est expirée depuis le 7 juillet 2017.

PHYTOSYNTHESE a également déposé les autres marques suivantes : CLEANACTIV , EIMERICOX , NUTRIDRAINAGE , BIOSTAR , VERMISTOP


PHYTOSYNTHESE Société à Responsabilité Limitée - 57 avenue Jean Jaurès,63200 MOZAC (dossier no 2337734) - 63200 - France - SIREN 410264113


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2337734) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 27 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°452762 - Publication au BOPI 2007-03-27

Inscription le 27 mars 2007 - Changement d'adresse n°452764 - Publication au BOPI 2007-03-27

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2007 n°2337734 - Publication au BOPI 2007-03-27

Inscription le 27 mars 2007 - Changement d'adresse n°452763 - Publication au BOPI 2007-03-27

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631171 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Produits diététiques à usage vétérinaire; Produits vétérinaires; Additifs pour fourrage à usage médical. Aliments pour animaux; Substances alimentaires fortifiantes pour animaux; Additifs pour fourrage non à usage médical; Farine pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.