Déposée le 3 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GRANOMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSUD domicilié(e) ZI Lavigne, 21 Voie Hermes, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOSUD, M. Hasan Monirul domicilié(e) ZI Lavigne, 21 Voie Hermes, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France.
La marque GRANOMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTOSUD, SARL - ZI Lavigne, 21 Voie Hermes, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France
PHYTOSUD, M. Hasan Monirul - ZI Lavigne, 21 Voie Hermes, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait partiel n°659341 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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