Déposée le 10 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIO Végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSUD domicilié(e) 21 Voie Hermès, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 911 510 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOSUD, SARL, M. Hasan Monirul domicilié(e) 21 Voie Hermès, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France.
La marque BIO Végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248041.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTOSUD SARL, SARL - 21 Voie Hermès, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 431911510
PHYTOSUD, SARL, M. Hasan Monirul - 21 Voie Hermès, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments diététiques à usage médical et aliments diététiques à usage vétérinaire et aliments pour bébés et compléments alimentaires, ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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