Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio Végétal
PHYTOSUD, SARL

Numéro de dépôt :
4210544
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2025
Bio Végétal de PHYTOSUD

Présentation de la marque Bio Végétal

Déposée le 17 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio Végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSUD domicilié(e) ZI Lavigne, 21 VOIE HERMES, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 911 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOSUD, M. HASAN MONIRUL domicilié(e) ZI Lavigne, 21 VOIE HERMES, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France.

La marque Bio Végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Végétal arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

PHYTOSUD a également déposé les autres marques suivantes : GRANOMEGA , BIO Végétal , SAFRA'NOV , Océan Vital , DHAlgue , Noni Nature Diffusion , Innosome , Nos 2 Amis , MAHA VEDA


PHYTOSUD, SARL - ZI Lavigne, 21 VOIE HERMES, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 431911510


PHYTOSUD, M. HASAN MONIRUL - ZI Lavigne, 21 VOIE HERMES, BP 36 - 31190 - AUTERIVE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.