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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSEM
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PELOUSES FLEURIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELOUSES FLEURIES
PHYTOSEM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95598816
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque PELOUSES FLEURIES

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELOUSES FLEURIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSEM domicilié(e) ZI Plaine de Lachaup, 05000 GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 856 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. René LEAUTIER PHYTOSEM - France.

La marque PELOUSES FLEURIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELOUSES FLEURIES est expirée depuis le 21 novembre 2005.

PHYTOSEM a également déposé les autres marques suivantes : GAZONS FLEURIS


PHYTOSEM S.A.R.L. - ZI Plaine de Lachaup, 05000 GAP - France - SIREN 337856827


M. René LEAUTIER PHYTOSEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Produits forestiers (ni préparés, ni transformés), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.