Déposée le 5 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) PHYTORUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTORUS domicilié(e) 11 Bd de la Grande Thumine Zac Parc d'Ariane Bâtiment B - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 699 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Barret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque TETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTORUS, S.A. - 11 Bd de la Grande Thumine Zac Parc d'Ariane Bâtiment B - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 341699916
Myriam ANGELIER - 3 place Félix Barret - 13006 - MARSEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49
Inscription le 5 avril 2002 - renonciation partielle n°343679 - Publication au BOPI 2002-04-05
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Renouvellement avec limitation le 5 mai 2011 n°2469908 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-05-05
Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711972 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22
Produits chimiques destinés à l'agriculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
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