Déposée le 13 août 2002 par la Société Anonyme (SA) PHYTORUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTORUS domicilié(e) PARC D'ARIANE, BAT B, 11 BOULEVARD DE LA GRANDE THUMINE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 699 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTORUS, S.A. - PARC D'ARIANE, BAT B, 11 BOULEVARD DE LA GRANDE THUMINE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 341699916
Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506954 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711972 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22
Produits chimiques destinés à l'agriculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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