Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNSET
PHYTORUS, S.A.

Numéro de dépôt :
3179529
Date de dépôt :
13/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
13/08/2022
SUNSET de PHYTORUS

Présentation de la marque SUNSET

Déposée le 13 août 2002 par la Société Anonyme (SA) PHYTORUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTORUS domicilié(e) PARC D'ARIANE, BAT B, 11 BOULEVARD DE LA GRANDE THUMINE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 699 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSET est expirée depuis le 13 août 2022.

PHYTORUS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOR , ORDEXX , PHENOR , PHYTORUS , DAUPHIN , ASTUCE , MURENA , QUINTIL , Prologue , PITBULL


PHYTORUS, S.A. - PARC D'ARIANE, BAT B, 11 BOULEVARD DE LA GRANDE THUMINE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 341699916


Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506954 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-09

Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711972 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.