Déposée le 10 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) PHYTORUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ORMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTORUS domicilié(e) Parc d'Ariane, Bâtiment B, 11 boulevard de la Grande Thumine - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 699 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque ORMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTORUS, société anonyme - Parc d'Ariane, Bâtiment B, 11 boulevard de la Grande Thumine - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 341699916
Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527306 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-15
Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711972 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22
Produits chimiques destinés à l'agriculture substance de croissance. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides, herbicides, insecticides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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