Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La sécurité dans l'indépendance
Phytorus sa

Numéro de dépôt :
3363351
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/06/2015
La sécurité dans l\'indépendance de Phytorus

Présentation de la marque La sécurité dans l'indépendance

Déposée le 6 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) Phytorus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La sécurité dans l'indépendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Phytorus domicilié(e) 11 Bv de la Grande Thumine, ZAC,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 699 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck BENALLOUL Avocat domicilié(e) 53, rue Grignan,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque La sécurité dans l'indépendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La sécurité dans l'indépendance est expirée depuis le 6 juin 2015.

Phytorus a également déposé les autres marques suivantes : BRIOR , ORDEXX , PHENOR , PHYTORUS , DAUPHIN , ASTUCE , MURENA , QUINTIL , Prologue , PITBULL


Phytorus sa - 11 Bv de la Grande Thumine, ZAC,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France - SIREN 341699916


Franck BENALLOUL Avocat - 53, rue Grignan,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, substances de croissance (engrais). Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.