Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BATAN
Numéro de dépôt :
1747464
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BATAN
Déposée le 2 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PHYTORUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTORUS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 janvier 1997 - Renonciation totale n°230958 - Publication au BOPI 1997-01-13