Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOSECURA
PHYTORESEARCH, SARL

Numéro de dépôt :
3939083
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/08/2022
OSTEOSECURA de PHYTORESEARCH

Présentation de la marque OSTEOSECURA

Déposée le 6 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTORESEARCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OSTEOSECURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTORESEARCH domicilié(e) 81 rue de Réaumur - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 285 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER POQUILLON domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

La marque OSTEOSECURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOSECURA est expirée depuis le 6 août 2022.

PHYTORESEARCH a également déposé les autres marques suivantes : SILICIO , AUDISECURA , SilicioSécura , ARTISECURA , ARTHROSECURA , UROSECURA , GUMMYS , DOLOSECURA , ZENITUD , PHYTOSECURA


PHYTORESEARCH, SARL - 81 rue de Réaumur - 75002 - PARIS - France - SIREN 528285620


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER POQUILLON - 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 3 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753475 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Substances diététiques à usage médical. Aliments et boissons à usage médical. Substituts de repas à usage médical. Compléments alimentaires. Compléments nutritionnels. Tisanes. Herbes médicinales ;

Compléments nutritionnels autres qu'à usage médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des vitamines, protéines, sels minéraux. Substances diététiques autres qu'à usage médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des vitamines, protéines, sels minéraux ;

Compléments nutritionnels autres qu'à usage médical contenant des ingrédients d'origine végétale. Substances diététiques autres qu'à usage médical contenant des ingrédients d'origine végétale ;

Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Nectars de fruits. Boissons diététiques autres qu'à usage médical.