Déposée le 6 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTORESEARCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OSTEOSECURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTORESEARCH domicilié(e) 81 rue de Réaumur - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 285 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER POQUILLON domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.
La marque OSTEOSECURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTORESEARCH, SARL - 81 rue de Réaumur - 75002 - PARIS - France - SIREN 528285620
ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER POQUILLON - 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 3 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753475 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03
Substances diététiques à usage médical. Aliments et boissons à usage médical. Substituts de repas à usage médical. Compléments alimentaires. Compléments nutritionnels. Tisanes. Herbes médicinales ;
Compléments nutritionnels autres qu'à usage médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des vitamines, protéines, sels minéraux. Substances diététiques autres qu'à usage médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des vitamines, protéines, sels minéraux ;
Compléments nutritionnels autres qu'à usage médical contenant des ingrédients d'origine végétale. Substances diététiques autres qu'à usage médical contenant des ingrédients d'origine végétale ;
Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Nectars de fruits. Boissons diététiques autres qu'à usage médical.
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