ARTISECURA
Présentation de la marque ARTISECURA
Déposée par voie électronique le 24 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTORESEARCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISECURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTISECURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISECURA arrivera à expiration en date du 24 février 2025.
PHYTORESEARCH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 3 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753475 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03