Déposée le 13 août 2002 par la Société Anonyme (SA) PHYTOREM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHYTOREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTOREM domicilié(e) Site Areva, Chemin de l'autodrome - 13140 - MIRAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 623 251 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOREM, S.A. domicilié(e) Site Areva, Chemin de l'autodrome - 13140 - MIRAMAS - France.
La marque PHYTOREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTOREM, Société anonyme - Site Areva, Chemin de l'autodrome - 13140 - MIRAMAS - France - SIREN 443623251
PHYTOREM, S.A. - Site Areva, Chemin de l'autodrome - 13140 - MIRAMAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506721 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination n°584389 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06
Arbres - Troncs d'arbres - arbuste - bois bruts - copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois - bulbes - écorces brutes - foin - plants - graines (semences) Purification de l'air - assemblage de matériaux sur commande pour des tiers - travaux sur bois - traitement des déchets - transformation des déchets - décontamination de matériaux dangereux - désodorisation de l'air - destruction d'ordures - traitement de l'eau - production d'énergie - incinération d'ordures - information en matière de traitement de matériaux - recyclage d'ordures et de déchets. recyclage d'ordures et de déchets. Sciage. Traitement du pétrole. Tri du déchets et de matières première de récupération. Recherche en physique - planification en matière d'urbanisme - analyse chimique - Service de dessinateur d'arts graphiques - Recherche en chimie - service de chimie - analyse chimique - conseil en construction - établissement de plan de la construction - consultation sur la protection de l'environnement - contrôle de qualité - création et entretien de sites web pour des tiers - décoration intérieure - dessin industriel - élaboration et conception de logiciels - essai de matériaux - études de projets techniques - expertises et travaux d'ingénieurs - expertises géologiques, exploitation sous-marin - prospection géologique - expertise géologiques - recherches géologiques - ingénierie - recherches judiciaires - levés de terrain - concession de licences de propriété intellectuelle.établissement de plan (construction) - étude de projets techniques - prospection géologique - recherche et développement de nouveaux produits - recherche biologique - recherche en bactériologie - recherche en chimie - recherche géologiques - recherches techniques. Location de matériel pour l'exploitation agricoles - chirurgie des arbres - destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture - épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture. Service de Fécondation in vitro - horticulture - jardinage - service de jardiniers - paysagistes - location d'installations sanitaires - Service de pépiniéristes - Service de santé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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