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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOPROCESS
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Phyto Process
Marque expirée - Marque en non vigueur

Phyto Process
PHYTOPROCESS, SAS au capital de 37.500 Euros

Numéro de dépôt :
3696096
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/12/2019
Phyto Process de PHYTOPROCESS

Présentation de la marque Phyto Process

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOPROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Phyto Process »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOPROCESS domicilié(e) 471 Rue Louis Arnal ZAC des Prés Secs - 69380 - LOZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 208 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JURILEX, Maitre Philippe MEYSONNIER domicilié(e) 45, quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phyto Process est expirée depuis le 4 décembre 2019.

PHYTOPROCESS a également déposé les autres marques suivantes : Phyto Process


PHYTOPROCESS, SAS au capital de 37.500 Euros - 471 Rue Louis Arnal ZAC des Prés Secs - 69380 - LOZANNE - France - SIREN 450208772


Cabinet JURILEX, Maitre Philippe MEYSONNIER - 45, quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques.

Herbes médicinales, tisanes. Préparation chimiques à usage médical.

Plantes naturelles.