Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOPLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHYTOCLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOPLUS domicilié(e) 52 AVENUE FRANCOIS CLEMENT, L5612 MONDORF LES BAINS - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOPLUS, M. DENIS CLEMENT domicilié(e) 52 AVENUE FRANCOIS CLEMENT, L5612 MONDORF LES BAINS - Luxembourg.
La marque PHYTOCLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027721.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTOPLUS, M. DENIS CLEMENT - 52 AVENUE FRANCOIS CLEMENT, L5612 MONDORF LES BAINS - Luxembourg
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614603 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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