Déposée le 5 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOPLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYT'PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOPLUS domicilié(e) 31, rue Saint Honoré, 77300 FONTAINEBLEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie Cécile MORIN - France.
La marque PHYT'PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTOPLUS (S.A.R.L.) - 31, rue Saint Honoré, 77300 FONTAINEBLEAU - France
Madame Marie Cécile MORIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Pesticides et en particulier répulsifs contre les canidés, les félidés, les oiseaux et le gibier.Produits à usage agricole, horticole et forestier destinés aussi bien aux professionnels qu'aux amateurs.Tous ces produits étant d'origine naturelle ou chimique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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