Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRACE
Numéro de dépôt :
1743901
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001
Présentation de la marque TRACE
Déposée le 30 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOPLUS 31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188533 - Publication au BOPI 1995-08-17