Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACE
PHYTOPLUS (S.A.R.L.), 31, rue Saint Honoré, 77300 FONTAINEBLEAU

Numéro de dépôt :
1743901
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001

Présentation de la marque TRACE

Déposée le 30 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOPLUS 31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOPLUS 31 - France.

La marque TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31


PHYTOPLUS (S.A.R.L.), 31, rue Saint Honoré, 77300 FONTAINEBLEAU - France


Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188533 - Publication au BOPI 1995-08-17

Pesticides, et en particulier répulsifs contre les canidés, les félidés, les oiseaux et le gibier.Produits à usage agricole, horticole et forestier destinés aussi bien aux professionnels qu'aux amateurs. Tous ces produits étant d'origine naturelle ou chimique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.