Présentation de la marque PHYTO FORME La nature vous veut du bien
Déposée le 3 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOFORME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « PHYTO FORME La nature vous veut du bien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOFORME domicilié(e) 6 Rue Pictave - 86600 - JAZENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 404 478 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOFORME domicilié(e) 6 Rue Pictave - 86600 - JAZENEUIL - France.
La marque PHYTO FORME La nature vous veut du bien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTO FORME La nature vous veut du bien est expirée depuis le 3 octobre 2022.
PHYTOFORME, SARL - 6 Rue Pictave - 86600 - JAZENEUIL - France - SIREN 528404478
PHYTOFORME - 6 Rue Pictave - 86600 - JAZENEUIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 22 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576275 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22
Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521096 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-02-06
Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605593 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
- Viande ; poisson ; volaille (viande) ; gibier ; extrait de viande, produits conservés, séchés ou cuits, gelées comestibles ; confitures ; compotes de fruits ; fruits conservés, cuits ; yaourts ; beurre ; lait ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées ou lait prédomine - Café ; préparations végétales remplaçant le café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; sagou ; farine pour l'alimentation humaine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; poudre pour gâteaux ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; sucre candi à usage alimentaire - Arbres (végétaux) ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; fourrages, graines (semences) ; fruits frais ; légumes frais ; semences, plantes ; fleurs naturelles ; malt pour brasserie et distillerie, bois bruts
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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