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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOCOSMA
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PHYTOBIOACTIFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOBIOACTIFS
SARL PHYTOCOSMA, SARL

Numéro de dépôt :
3976091
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
PHYTOBIOACTIFS de PHYTOCOSMA

Présentation de la marque PHYTOBIOACTIFS

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOCOSMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOBIOACTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOCOSMA domicilié(e) 23 Route du Burgaud - 82600 - Aucamville - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 694 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PHYTOCOSMA, M. Jean François Wacrenier domicilié(e) 23 Route du Burgaud - 82600 - Aucamville - France.

La marque PHYTOBIOACTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOBIOACTIFS est expirée depuis le 21 janvier 2023.


SARL PHYTOCOSMA, SARL - 23 Route du Burgaud - 82600 - Aucamville - France - SIREN 432694354


SARL PHYTOCOSMA, M. Jean François Wacrenier - 23 Route du Burgaud - 82600 - Aucamville - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales.