Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOCOSMA
PHYTOCOSMA INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3270744
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/01/2014
PHYTOCOSMA de PHYTOCOSMA INTERNATIONAL

Présentation de la marque PHYTOCOSMA

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) PHYTOCOSMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PHYTOCOSMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTOCOSMA INTERNATIONAL domicilié(e) 27-31 avenue Pablo Picasso,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 284 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque PHYTOCOSMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCOSMA est expirée depuis le 30 janvier 2014.

PHYTOCOSMA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HERBORISTERIE DE LA CROIX- ROUSSE , PROTCAP , NEWWAVE , KERES , KERES , BABACOOL , FLORYLIS , CLAIRVAGUE , KERACTIF , LINGOT


PHYTOCOSMA INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme - 27-31 avenue Pablo Picasso,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 324284918


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques enrichis ou non, de protéines, vitamines, de minéraux et/ou d'acides gras essentiels ; substances diététiques à usage médical, mélange de vitamines et/ou de minéraux, d'oligo-éléments et/ou d'acides gras essentiels, compléments alimentaires ou nutritifs, vitaminés ou non, enrichis en protéines ou non, en acides gras essentiels ou non à usage médical, vitamines et minéraux, acides gras essentiels, mélange de vitamines et minéraux, d'acides gras essentiels, sous forme de gélules, de comprimés, de préparations alimentaires ; préparations pharmaceutiques pour la cosmétologie, crèmes, gels, lotions pour les soins du corps et du visage, de la peau, des ongles et des cheveux. Recherche et développement de nouveaux produits notamment en cosmétologie, parfumerie, pharmacie et diététique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.