Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PHYTOCOSMA INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1522236
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2009
Marque figurative de PHYTOCOSMA INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PHYTOCOSMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTOCOSMA INTERNATIONAL domicilié(e) 27-31 avenue Pablo Picasso, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2140740) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 284 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2140740) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522236.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 2009.

PHYTOCOSMA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HERBORISTERIE DE LA CROIX- ROUSSE , PROTCAP , NEWWAVE , KERES , KERES , BABACOOL , FLORYLIS , CLAIRVAGUE , PHYTOCOSMA , KERACTIF


PHYTOCOSMA INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme - 27-31 avenue Pablo Picasso, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2140740) - France - SIREN 324284918


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2140740) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140740 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 24 juin 1992 - Transmission de propriété n°64297 - Publication au BOPI 1992-06-24

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie féminine

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.